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Marques déposées par SO.DI.GAR
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DU PAIN SUR LA TRANCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU PAIN SUR LA TRANCHE
SO.DI.GAR.

Numéro de dépôt :
4552048
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
DU PAIN SUR LA TRANCHE de SO.DI.GAR

Présentation de la marque DU PAIN SUR LA TRANCHE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par SO.DI.GAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU PAIN SUR LA TRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SO.DI.GAR. domicilié(e) 3 allée de Fraixinet Centre Commercial Roques - 31120 - ROQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DU PAIN SUR LA TRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU PAIN SUR LA TRANCHE arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

SO.DI.GAR a également déposé les autres marques suivantes : BAZAR de Plein R , E.Leclerc L vente OCCASION € , Comme Lardons en Foire CHARCUTERIE TRADITIONNELLE SAUCISSE DE TOULOUSE , L'AMI MOLETTE , L'AMI MOLETTE FROMAGE TRADITIONNEL , LA ROQUEUSE BRASSERIE ARTISANALE ROQUES ORIGINAL NOËL , PLAISIR SANS FAIM , PAS DE SOUCIS SUSHI , la Guinguette PLACE DU MARCHE , E.Leclerc L achats OCCASION €


SO.DI.GAR. - 3 allée de Fraixinet Centre Commercial Roques - 31120 - ROQUES - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Produits de boulangerie ; pains ; pâtisseries ; viennoiseries ; préparations faites de céréales ; pizzas ; sandwiches ; biscottes ; en-cas à base de céréales ; biscuits ; brioches ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; gâteaux ; tartes ; petits fours (pâtisserie) ; farine de blé ; ferments pour pâtes ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ;

Service de vente au détail de produits de boulangerie et de pâtisserie ; présentation de produits de boulangerie et de pâtisserie sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur concernant des produits de boulangerie et de pâtisserie sur tous moyens de communication ; présentation et regroupement de produits de boulangerie et de pâtisserie pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant à la clientèle de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou dans des centres commerciaux ;

Préparation et mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; préparation d’aliments et de boissons à emporter ; services de plats à emporter ; service de restauration rapide à emporter ; préparation d’aliments et de boissons à consommer sur place ; restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de restaurants en service continu ; services de restauration rapide (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; services de traiteurs ; cafés-restaurants ; services de bars ; services de café ; services de snack-bars ; mise à disposition d’aliments et de boissons ; conseils en matière de cuisine (préparation de plats).